OXER DE BISCARROSSE
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PARISIS ALEXIA

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3D rue de Paris, 35510 Cesson-Sévigné
SIREN 344386701
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2. MODIFICATIONS

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3.3 Mise à jour des données personnelles

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3.4 Sécurité des données personnelles

Conformément à la loi « informatique et liberté », la structure équestre s'engage à prendre toute précaution utile, au regard de la nature des données et des risques présentés par le traitement, pour préserver la sécurité des données personnelles vous concernant et, notamment, empêcher que vos données à caractère personnel ne soient déformées, endommagées, ou que des tiers non autorisés y aient accès.

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4. MÉDIATEUR DE LA CONSOMMATION

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5. DROIT APPLICABLE ET LITIGES

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation sont soumises au droit français sans toutefois avoir pour effet de vous priver du niveau de protection prévu par les dispositions des lois impératives du pays de votre résidence habituelle.

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